Mention légale

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site amtnclub.fr les présentes mentions légales.

 

      1. Editeur

      Le Site est édité par la société AMTNCLUB FRANCE.
      Siège : 170 rue Join Lambert, 76230, France
      Numéro SIREN : 897764742
      Numéro de TVA intracommunautaire : FR95897764742
      Adresse électronique : contact@amtnclub.fr

       

      • Directeur de publication

      Le directeur de publication du site est Valerie Lefevre
      Adresse électronique : contact@amtnclub.fr

       

      • Hébergement

      Le site est hébergé par :

       Shopify Inc. 

      126 York ST. Ottawa, 
      ON K1N5T5
      CANADA

      ci-après   « l’Hébergeur  » 

      Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site. 

      ci-après les  » Utilisateurs  »

       

      • Webmaster

      Le site à été créé sur Shopify par Nicolas Antoniazzi
      Adresse électronique : contact@amtnclub.fr

       

      •  ACCESSIBILITÉ

      Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

      En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

       

      • Propriété intellectuelle

        L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du Site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.

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        • Liens hypertextes

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